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Hébergeur du site

Infrastructure

Site hébergé par o2switch 🇫🇷 (France). API hébergée par Hetzner Online GmbH 🇩🇪 (Allemagne, Union européenne).

Propriété intellectuelle et licences

Le code source de carbon-fr est publié en open source sous licence MIT OR Apache-2.0 ; il est consultable sur le dépôt du projet. Le nom « carbon-fr » et le projet demeurent la propriété de leur auteur.

Les données traitées proviennent de RTE (éCO2mix) et d’ODRÉ, ainsi que d’ENTSO-E pour les flux transfrontaliers, et d’Open-Meteo (CC-BY 4.0) pour la météo ; elles restent soumises à leurs licences et conditions d’utilisation respectives. carbon-fr re-traite ces données publiques et renvoie vers leurs sources officielles.

Les fonctionnalités prix et coût de production (LCOE) citent en outre : pour le prix, les tarifs réglementés de la CRE (TURPE) et les références fiscales (BOFiP : accise, TVA) ; pour le LCOE, l’ADEME (Coûts des EnR&R, sous Licence Ouverte / Etalab 2.0, distincte de la Base Carbone), l’IRENA, la Cour des comptes et RTE (Futurs énergétiques 2050). Les chiffres-faits de la Cour des comptes et de RTE sont réutilisés au titre de la non-protection des faits, avec attribution nominative et sans reproduction de tableaux ni figures (CPI art. L112-1 ; CRPA art. L321-1).

Exactitude des données et responsabilité

carbon-fr est un outil de re-traitement de données publiques, fourni à titre informatif. Ce n’est ni un outil de pilotage réseau en temps réel, ni un substitut à la source officielle RTE, qui fait seule autorité. L’éditeur ne garantit pas l’exactitude, l’exhaustivité ou la disponibilité continue des données et décline toute responsabilité quant à l’usage qui en serait fait.

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